Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE POS' COUET'
M. Jacques Laurent

Numéro de dépôt :
4314160
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2026
LE POS\' COUET\' de Jacques Laurent

Présentation de la marque LE POS' COUET'

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2016 par monsieur Jacques Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE POS' COUET' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Jacques Laurent domicilié(e) 165 rue Bellevue - 50000 - Saint-Lo - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques LAURENT domicilié(e) 165 RUE Bellevue - 50000 - SAINT-LO - France.

La marque LE POS' COUET' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POS' COUET' arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.


M. Jacques Laurent - 165 rue Bellevue - 50000 - Saint-Lo - France


M. Jacques LAURENT - 165 RUE Bellevue - 50000 - SAINT-LO - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

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